Le Sénat Fédéral de la République est la première chambre qui compose le Parlement Fédéral de la République. Son rôle est déterminant car il dispose du dernier mot face à l'Assemblée Nationale de la République en cas de retour de lois pour non validation. Cette chambre est élu au suffrage universel direct à la proportionnelle par Zone : 1/5 Génovia, 1/5 UFIA, 1/5 Insectoïda, 1/5 Coruscant, 1/5 les autres Zones. Cette équilibre vise à faire valoir les pouvoirs des Zones fondatrices ainsi que celles à faible ethnies.
Voici la composition de la chambre :
Le Président du Sénat Fédéral de la République est le FCD Mr Latrell SPENCER.
Le Sénat Fédéral de la République dispose de nombreuses commissions faisant office de contrôle et force de propositions de lois. Elles peuvent être crées librement et être composées de divers membres de divers partis politiques ou experts. Les commissions doivent avoir un minimum de 100 membres pour être viables et sont soumise à l'approbation du Président du Sénat Fédéral de la République qui peut également les dissoudre.
En cas de litige avec la Présidence du Sénat Fédéral de la République, une commission en création ou interdite après fonctionnement peut faire appel auprès de la Commission Fédérale qui jugera en fonction de la loi en vigueur la régularité des jugements de la Présidence du Sénat Fédéral de la République.
Voici des exemples de commissions effectuant en ce moment des travaux au Sénat Fédéral de la République :
- en cours d'actualisation -
L'Assemblée Nationale Fédéral de la République est la deuxième chambre qui compose le Parlement Fédéral de la République. Cette chambre à pour but d'être un contre pouvoir viable face au Sénat Fédéral de la République. L'Assemblée Nationale Fédéral de la République tient sa légitimité de l'election de ses membres au suffrage universel direct sans proportionnelle. Cette chambre symbolise donc l'avènement de l'intégration de l'ensemble des Zones dans la Fédération : on résonne en terme de partis politiques et non en terme d'ethnies.
L'Assemblée Nationale Fédéral de la République nomine en son sein le Président Fédéral de la R.D.L..
Voici la composition de la chambre :
Le Président du Sénat Fédéral de la République est le FCD Mr Olivier MERLET qui détient aussi via le poste de Président de l'Assemblée Nationale Fédéral de la République le grade de Vice-Président de la R.D.L..
L'Assemblée Nationale Fédéral de la République dispose de nombreuses commissions faisant office de contrôle et force de propositions de lois. Elles peuvent être crées librement et être composées de divers membres de divers partis politiques ou experts. Les commissions doivent avoir un minimum de 50 membres pour être viables et sont soumise à l'approbation du Président de l'Assemblée Nationale Fédéral de la République qui peut également les dissoudre.
En cas de litige avec la Présidence de l'Assemblée Nationale Fédéral de la République, une commission en création ou interdite après fonctionnement peut faire appel auprès de la Commission Fédérale qui jugera en fonction de la loi en vigueur la régularité des jugements de la Présidence de l'Assemblée Nationale Fédéral de la République.
Voici des exemples de commissions effectuant en ce moment des travaux au Sénat Fédéral de la République :
- en cours d'actualisation -
